Mentions Legales
Informations legales concernant le site MMG Le Puy-en-Velay
Editeur du site
Informations sur l'editeur et responsable de publication
Nom
CHOUVEL Antoine
Adresse
49000 Angers
France
SIRET
879 920 270
Responsable de publication
CHOUVEL Antoine
Hebergeur du site
Informations sur l'hebergement du site web
Societe
o2switch SARL
Adresse
Chem. des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Telephone
Site web
Conditions generales d'utilisation du site
Regles d'utilisation du site MMG Le Puy-en-Velay
L'utilisation de ce site implique l'acceptation pleine et entiere des conditions generales d'utilisation decrites ci-apres. Ces conditions d'utilisation peuvent etre modifiees ou completees a tout moment, les utilisateurs du site sont donc invites a les consulter de maniere reguliere.
1. Responsabilite de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage a ne pas perturber le fonctionnement du site de quelque maniere que ce soit. Toute infraction aux dispositions legales et reglementaires en vigueur, et notamment aux droits des tiers, expose l'utilisateur a des sanctions.
2. Modifications
L'editeur se reserve le droit de modifier les presentes conditions generales d'utilisation a tout moment. L'utilisateur sera informe de ces modifications par tout moyen utile.
3. Disponibilite du service
Nous nous efforcons de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7, mais nous ne pouvons garantir une disponibilite absolue. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou en cas de force majeure.
Donnees personnelles
Protection et traitement des donnees personnelles
L'editeur s'engage a ce que la collecte et le traitement de vos donnees, effectues a partir de ce site, soient conformes au reglement general sur la protection des donnees (RGPD) et a la loi Informatique et Libertes.
Pour plus d'informations sur la gestion de vos donnees personnelles, consultez notre Politique de Confidentialite.
Propriete intellectuelle et contrefacons
Droits d'auteur et propriete intellectuelle
L'editeur est proprietaire des droits de propriete intellectuelle ou detient les droits d'usage sur tous les elements accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icones, sons, logiciels.
⚠️ Interdiction de reproduction
Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite, sauf autorisation ecrite prealable de l'editeur.
✅ Utilisation autorisee
L'utilisation du site a des fins strictement personnelles et non commerciales est autorisee. Vous pouvez consulter et imprimer les pages pour votre usage personnel.
Droit applicable et juridiction
Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, et apres echec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux francais seront seuls competents pour connaitre de ce litige.
Contact
Pour toute question concernant ces mentions legales, vous pouvez nous contacter :
- Email : contact@ionomat.com